Les commissions
Les commissions municipales sont destinées à faciliter le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations.
Ce sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence, et qui doivent être soumises au conseil municipal. Elles ne disposent cependant d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.
Elles sont créées par le conseil municipal.
Animation culturelle et sportive
La commission a en charge le calendrier et l’organisation des événements culturels de la commune, l’organisation des évènements à l’attention des aînés, le lien avec les associations locales, la création et le lien avec l’Office municipal des sports (OMS) et les clubs sportifs, le suivi de l’organisation d’événementiels dédiés aux associations et aux sports.
Animation culturelle et sportive
La commission a en charge le calendrier et l’organisation des événements culturels de la commune, l’organisation des évènements à l’attention des aînés, le lien avec les associations locales, la création et le lien avec l’Office municipal des sports (OMS) et les clubs sportifs, le suivi de l’organisation d’événementiels dédiés aux associations et aux sports.
Animation culturelle et sportive
La commission a en charge le calendrier et l’organisation des événements culturels de la commune, l’organisation des évènements à l’attention des aînés, le lien avec les associations locales, la création et le lien avec l’Office municipal des sports (OMS) et les clubs sportifs, le suivi de l’organisation d’événementiels dédiés aux associations et aux sports.
Attractivité de la ville
La commission a en charge le suivi du développement économique, le soutien aux commerces, la qualité de vie et l’embellissement de l’espace public, la mobilité et l’attractivité touristique.
Attractivité de la ville
La commission a en charge le suivi du développement économique, le soutien aux commerces, la qualité de vie et l’embellissement de l’espace public, la mobilité et l’attractivité touristique.
Attractivité de la ville
La commission a en charge le suivi du développement économique, le soutien aux commerces, la qualité de vie et l’embellissement de l’espace public, la mobilité et l’attractivité touristique.
Écologie
La commission a en charge la dynamique écologique de la ville, l’éducation, la protection et la valorisation de l’environnement, de la biodiversité et des espaces naturels.
Écologie
La commission a en charge la dynamique écologique de la ville, l’éducation, la protection et la valorisation de l’environnement, de la biodiversité et des espaces naturels.
Écologie
La commission a en charge la dynamique écologique de la ville, l’éducation, la protection et la valorisation de l’environnement, de la biodiversité et des espaces naturels.
Éducation
La commission a en charge le suivi du fonctionnement des écoles, les relations avec les directeurs et enseignants, avec les parents d’élèves et représentants des parents d’élèves, l’implication municipale dans le calendrier des écoles, le suivi du fonctionnement des services petite enfance pour les crèches, activités péri et extra-scolaires gérées par la Communauté de communes.
Éducation
La commission a en charge le suivi du fonctionnement des écoles, les relations avec les directeurs et enseignants, avec les parents d’élèves et représentants des parents d’élèves, l’implication municipale dans le calendrier des écoles, le suivi du fonctionnement des services petite enfance pour les crèches, activités péri et extra-scolaires gérées par la Communauté de communes.
Éducation
La commission a en charge le suivi du fonctionnement des écoles, les relations avec les directeurs et enseignants, avec les parents d’élèves et représentants des parents d’élèves, l’implication municipale dans le calendrier des écoles, le suivi du fonctionnement des services petite enfance pour les crèches, activités péri et extra-scolaires gérées par la Communauté de communes.
Impôts
La commission intervient en matière de fiscalité directe locale.
Impôts
La commission intervient en matière de fiscalité directe locale.
Impôts
La commission intervient en matière de fiscalité directe locale.
MAPA
La commission valide les comptes administratifs annuels, établit le budget, suit l’avancement des dépenses / recettes au cours de l’année, valide les factures.
MAPA
La commission valide les comptes administratifs annuels, établit le budget, suit l’avancement des dépenses / recettes au cours de l’année, valide les factures.
MAPA
La commission valide les comptes administratifs annuels, établit le budget, suit l’avancement des dépenses / recettes au cours de l’année, valide les factures.
Patrimoine – Urbanisme
La commission a en charge l’urbanisme, les bâtiments et équipements municipaux, l’accessibilité, la voirie, les marchés publics, les travaux, le suivi des services de l’eau et de l’assainissement gérés en régie publique par la Direction Environnement de la Communauté de communes, l’éclairage public et la représentation au syndicat d’énergie de Côte-d’Or (SICECO), le fonctionnement et les investissements pour les deux cimetières municipaux.
Patrimoine – Urbanisme
La commission a en charge l’urbanisme, les bâtiments et équipements municipaux, l’accessibilité, la voirie, les marchés publics, les travaux, le suivi des services de l’eau et de l’assainissement gérés en régie publique par la Direction Environnement de la Communauté de communes, l’éclairage public et la représentation au syndicat d’énergie de Côte-d’Or (SICECO), le fonctionnement et les investissements pour les deux cimetières municipaux.
Patrimoine – Urbanisme
La commission a en charge l’urbanisme, les bâtiments et équipements municipaux, l’accessibilité, la voirie, les marchés publics, les travaux, le suivi des services de l’eau et de l’assainissement gérés en régie publique par la Direction Environnement de la Communauté de communes, l’éclairage public et la représentation au syndicat d’énergie de Côte-d’Or (SICECO), le fonctionnement et les investissements pour les deux cimetières municipaux.
Tranquillité publique
La commission a en charge les préventions, le plan de sauvegarde, les sécurités, la circulation et la vidéo-protection.
Tranquillité publique
La commission a en charge les préventions, le plan de sauvegarde, les sécurités, la circulation et la vidéo-protection.
Tranquillité publique
La commission a en charge les préventions, le plan de sauvegarde, les sécurités, la circulation et la vidéo-protection.
Vie citoyenne
La commission a en charge la démocratie participative, la vie citoyenne, le conseil municipal junior, les médiations, cultes, jumelages et protocole.
Vie citoyenne
La commission a en charge la démocratie participative, la vie citoyenne, le conseil municipal junior, les médiations, cultes, jumelages et protocole.
Vie citoyenne
La commission a en charge la démocratie participative, la vie citoyenne, le conseil municipal junior, les médiations, cultes, jumelages et protocole.
Vignes et forêts
La commission a en charge le suivi de l’entretien des chemins de vigne municipaux, des murs de pierres et meurgers, de la gestion de la forêt domaniale, des relations avec la Direction du développement durable et de la biodiversité de la Communauté de communes en charge de la gestion de la Réserve naturelle nationale Combe Lavaux-Jean Roland.
Vignes et forêts
La commission a en charge le suivi de l’entretien des chemins de vigne municipaux, des murs de pierres et meurgers, de la gestion de la forêt domaniale, des relations avec la Direction du développement durable et de la biodiversité de la Communauté de communes en charge de la gestion de la Réserve naturelle nationale Combe Lavaux-Jean Roland.
Vignes et forêts
La commission a en charge le suivi de l’entretien des chemins de vigne municipaux, des murs de pierres et meurgers, de la gestion de la forêt domaniale, des relations avec la Direction du développement durable et de la biodiversité de la Communauté de communes en charge de la gestion de la Réserve naturelle nationale Combe Lavaux-Jean Roland.
