Conseil municipal
Lundi 7 avril 2025
à 20 heures
Salle des Climats de Bourgogne
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 17 février 2025
- Budget principal : approbation du compte financier unique (CFU) 2024
- Budget principal : affectation des résultats
- Budget primitif 2025 – vote des taux
- Budget primitif 2025
- CCAS : demande de subvention
- Subvention à l’association amitié sans frontières
- Attribution subvention aux coopératives scolaires
- Personnel communal : protection sociale complémentaire risque santé
- Définition des modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme. (PLU)
- DRAC : proposition de périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision générale du PLU
- Vidéo-protection : demande de subvention auprès du Conseil départemental
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre du programme création et aménagement d’itinéraires pour les mobilités du quotidien dans les territoires de Côte d’Or
- Charte de bienveillance et de lutte contre les discriminations
- Motion de protestation à l’encontre du dispositif DILICO
- Compte rendu de délégation au titre de l’article L2122-22
- Questions diverses
